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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
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MA NOTRE TERRE MAS AMIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA NOTRE TERRE MAS AMIEL
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile

Numéro de dépôt :
3241202
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2023
MA NOTRE TERRE MAS AMIEL de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Présentation de la marque MA NOTRE TERRE MAS AMIEL

Déposée le 11 août 2003 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA NOTRE TERRE MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MA NOTRE TERRE MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA NOTRE TERRE MAS AMIEL est expirée depuis le 11 août 2023.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MAS DE LAS FREDES , ALT.433M MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL , MA Mas Amiel


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile - DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France - SIREN 323923342


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2532003 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins doux, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.